Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TODOSALON
TOUSALON FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1452061
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque TODOSALON

Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TODOSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUSALON FRANCE domicilié(e) 20, rue Condorcet, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE. - France.

La marque TODOSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TOUSALON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUSALON JARDIN , TOUSALON JARDIN , CINQ SEC , TOUSALON , CINQ SETS , TOUSALON JARDIN


TOUSALON FRANCE (SA) - 20, rue Condorcet, 75009 PARIS. - France


CABINET GERARD LARAIZE. - France


Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67022 - Publication au BOPI 1992-09-07

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revetements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.